Déposée le 13 février 1995 par THE COUSTEAU SOCIETY INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUSTEAU JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est THE COUSTEAU SOCIETY INC domicilié(e) 710 Settlers Landing Road Hampton,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2275688) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2275688) - 75440 - France.
La marque COUSTEAU JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE COUSTEAU SOCIETY INC - 710 Settlers Landing Road Hampton,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2275688) - États-Unis
CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2275688) - 75440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-38
Errata - Publication au BOPI 1995-20
Inscription le 22 septembre 1999 - Concession de licence n°285114 - Publication au BOPI 1999-09-22
Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408869 - Publication au BOPI 2005-03-09
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275688 - Publication au BOPI 2004-11-17
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrment magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; disques et cassettes audio et vidéo, bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, pellicules impressionnées, diapositives, dessins animés; supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement; caméras (appareils cinématographiques), appareils photographiques; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et cinématographiques; scaphandres; appareils pour scaphandriers; combinaisons de plongée; costumes et gants de plongée; tampons d'oreilles pour la plongée, masques respiratoires pour la plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; matériel de plongée, lunettes de plongée, verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étui à lunettes; articles de lunetterie; ballons et instruments météorologiques, satellites à usage scientifique, verres de contact et étuis pour ces produits; téléviseurs, disques, disques magnétiques, disques compacts, vidéodisques, transistors électroniques, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscopes intégré, magnétoscopes, jeux vidéo, appareils de téléphonie, piles électriques, piles solaires, radio-réveil, écrans fluorescents, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques (CD ROM), Bijouterie, broches, breloques, horlogerie, montres, radio-réveil.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; imprimés, journaux et périodiques, livres; manuels, encyclopédies, dictionnaires;albums, albums de bandes dessinées; affiches, almanachs, aquarelles; dessins; agendas, atlas; blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, cartes postales; publications, revues; stylos, crayons; éphémérides, auto-adhésifs pour la papeterie; papier à lettre, enveloppes, cartes de visite, papier d'emballage, sacs et sachets pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, étiquettes en papier ou en carton; boîtes de peinture, pinceaux, feutres, tableaux noirs et tableaux à encre sèche; livrets, images, porte-photos; albums-photos; objets d'art gravés ou lithographiés.Parapluies, parasols, ombrelles, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, mallettes pour documents, porte-monnaies en métaux non précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provisions, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements pour hommes, femmes et enfants, tee-shirts, tricotages, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, notamment jeux de construction, mobiles-musicaux, poupées, baigneurs, toupies, pantins, peluches,portiques, cubes, jeux d'anneaux, ballons, chevaux à bascule, marionettes, dînettes, hochets, porteurs, vêtements de poupées, panoplies, maisons pour enfants, patins et planches à roulettes, piscines gonflables, bouées, seaux de plage, pelles de plage, râteaux de plage, raquettes; ailes delta; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision; palmes pour nageurs; planches à voile, planches pour le surfing; skis; jeux de société; jeux éducatifs; décorations pour arbres de Noël, Glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, pâtisseries, gâteaux, biscuits, sucreries, bonbons.Abonnements de journaux.Distribution de journaux.Education et divertissement; institutions d'enseignement; édition de livres et de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; divertissements; spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques; aquariums marins; studios de cinéma; location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores; montage de programmes radiophoniques et de télévision; édition de textes; publication de livres, journaux, périodiques, revues, albums, encyclopédies, dictionnaires; écoles de plongée; organisation de classes de mer et de nature; services d'imprésarios, music-halls
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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